2009/1
CHAPITRE 61
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2.
- Ce chapitre ne comprend pas :
a) les articles du no 62.
12;
b) les articles de friperie du...
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2009/1
CHAPITRE 61
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2.
- Ce chapitre ne comprend pas :
a) les articles du no 62.
12;
b) les articles de friperie du no 63.
09;
c) les appareils d orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 90.
21).
3.
- Au sens des nos 61.
03 et 61.
04 :
a) on entend par "costumes ou complets" et " costumes tailleurs" un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans
une même étoffe, composé :
- d une seule veste ou veston dont l extérieur, à l exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps,
éventuellement accompagnés d un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l assortiment et
dont la
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