2009/1
CHAPITRE 78
Plomb et ouvrages en plomb
Note
1.
- Dans ce chapitre, on entend par :
a) "barres" :
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de...
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2009/1
CHAPITRE 78
Plomb et ouvrages en plomb
Note
1.
- Dans ce chapitre, on entend par :
a) "barres" :
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d ovale, de carré, de rectangle, de
triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les "cercles aplatis" et les "rectangles modifiés", dont deux côtés opposés sont en forme d arc de cercle convexe, les deux
autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur
longueur.
L épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section "rectangulaire modifiée") excède le dixième de la largeur.
On considère également
comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu ils ont reçu postérieurement
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