2009/1
Section V
Produits minéraux
CHAPITRE 25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l...
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2009/1
Section V
Produits minéraux
CHAPITRE 25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l état brut ou les produits lavés (même à l aide de
substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation
magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d un mélange ou ayant subi une main-d oeuvre
supérieure à celle indiquée dans chaque position.
Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt
qu à son emploi général.
2.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) le soufr
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