2009/1
CHAPITRE 17
Sucres et sucreries
Note.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (no 18.
06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose...
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2009/1
CHAPITRE 17
Sucres et sucreries
Note.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (no 18.
06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du no 29.
40;
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
Note de sous-positions
1.
- Au sens des nos 1701.
11 et 1701.
12, on entend par "sucre brut", le sucre contenant en poids, à l état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre
inférieure à 99,5 degrés.
Note complémentaire
1.
Pour l application de la sous-position 1701.
99, on considère comme "sucres blancs" les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d autres substances contenant, à l état
sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
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