2009/1
CHAPITRE 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 12.
14.
2.
- Dans les nos 07.
09, 07.
10, 07.
11 et 07.
12, la désignation "légumes" comprend également les...
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2009/1
CHAPITRE 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 12.
14.
2.
- Dans les nos 07.
09, 07.
10, 07.
11 et 07.
12, la désignation "légumes" comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les
aubergines, le maïs doux (Zea mays var.
saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l estragon, le
cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.
- Le no 07.
12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 07.
01 à 07.
11, à l exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (no 07.
13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 11.
02 à 11.
04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 11.
05)
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