CHAPITRE 74 Cuivre et ouvrages en cuivre
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CHAPITRE 74 Cuivre et ouvrages en cuivre

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2009/1 CHAPITRE 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note 1. - Dans ce chapitre, on entend par : a) "cuivre affiné" : le métal d une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la... More

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