2009/1
CHAPITRE 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du no 01.
06;
b) les viandes des mammifères du no 01.
06 (nos 02.
08 ou 02.
10);
c) les poissons (y...
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2009/1
CHAPITRE 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du no 01.
06;
b) les viandes des mammifères du no 01.
06 (nos 02.
08 ou 02.
10);
c) les poissons (y compris leurs foies, oeufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l alimentation humaine de par leur
nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques,
impropres à l alimentation humaine (no 23.
01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d oeufs de poisson (no 16.
04).
2.
- Dans le présent chapitre, l expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
agglomérés soit par simple pression,
soit par adjonction d un liant en faible quantité.
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