2009/1
CHAPITRE 29
Produits chimiques organiques
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolement, que ces composés contiennent...
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2009/1
CHAPITRE 29
Produits chimiques organiques
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolement, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d isomères d un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l exclusion des mélanges d isomères (autres que les stéréoisomères)
des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
c) les produits des nos 29.
36 à 29.
39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 29.
40 et les produits du no 29.
41, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement
motivé par des raisons de sécurité ou pa
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