2009/1
Chapitre 69
Produits céramiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.
Les nos 69.
04 à 69.
14 visent uniquement les
produits autres que ceux...
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2009/1
Chapitre 69
Produits céramiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.
Les nos 69.
04 à 69.
14 visent uniquement les
produits autres que ceux susceptibles d être classés dans les nos 69.
01 à 69.
03.
2.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits du no 28.
44;
b) les articles du no 68.
04;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 81.
13;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l électricité (no 85.
46) et les pièces isolantes du no 85.
47;
g) les dents artificielles en céramique (no 90.
21);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d appareils d horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sport
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