2009/1
SECTION III
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d origine animale ou végétale
CHAPITRE 15
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses...
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2009/1
SECTION III
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d origine animale ou végétale
CHAPITRE 15
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d origine animale ou végétale
Notes.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 02.
09;
b) le beurre, la graisse et l huile de cacao (no 18.
04);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 04.
05 (chapitre 21 généralement);
d) les cretons (no 23.
01) et les résidus des nos 23.
04 à 23.
06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en
préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 40.
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