2009/1
Section XVI
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d enregistrement ou de reproduction du son, appareils d enregistrement ou de reproduction des images et du son en
télévision, et parties et accessoires de ces...
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2009/1
Section XVI
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d enregistrement ou de reproduction du son, appareils d enregistrement ou de reproduction des images et du son en
télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas :
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 40.
10), ainsi que les
articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 40.
16);
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 42.
05) ou en pelleterie (no 43.
03);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en mati
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