2009/1
CHAPITRE 10
Céréales
Notes
1.
- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent chapitre ne comprend pas les grains...
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2009/1
CHAPITRE 10
Céréales
Notes
1.
- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés.
Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no
10.
06.
2.
- Le no 10.
05 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
Note de sous-position
1.
- On considère comme "froment (blé) dur" le froment de l espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre
(28) de chromosomes que celui-ci.
Notes complémentaires
1.
Sont considérés comme :
a)"riz à grains ronds", au sens de la sous-position 1006.
30.
10, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
b)"riz à grains moyens", au sens de la sous-posit
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