2009/1
CHAPITRE 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des no 13.
01 ou 13.
02;
b)...
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2009/1
CHAPITRE 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des no 13.
01 ou 13.
02;
b) les savons et autres produits du no 34.
01;
c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 38.
05.
2.
- Aux fins du no 33.
02, l expression "substances odoriférantes" couvre uniquement les substances du no 33.
01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits
aromatiques obtenus par voie de synthèse.
3.
- Les nos 33.
03 à 33.
07 s appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d huiles essentielles), propres à être
utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
4.
- On entend par "produits de parfumerie ou de t
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