CHAPITRE 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

2009/1 CHAPITRE 14 Matières à tresser et autres produits d origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1. - Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées... More

2009/1 CHAPITRE 14 Matières à tresser et autres produits d origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1. - Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2. - Le no 14. 01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 44. 04). 3. - N entrent pas dans le no 14. 04 la laine de bois (no 44. 05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 96. 03). Less