2009/1
CHAPITRE 60
Etoffes de bonneterie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les dentelles au crochet du no 58.
04;
b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 58.
07;
c) les étoffes de bonneterie, imprégnées,...
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2009/1
CHAPITRE 60
Etoffes de bonneterie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les dentelles au crochet du no 58.
04;
b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 58.
07;
c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59.
Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits,
recouverts ou stratifiés restent classés au no 60.
01.
2.
- Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l habillement, l ameublement ou usages similaires.
3.
- Dans la nomenclature, la dénomination "bonneterie" s étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
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