2009/1
CHAPITRE 89
Navigation maritime ou fluviale
Note
1.
- Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en
cas de doute sur...
More
2009/1
CHAPITRE 89
Navigation maritime ou fluviale
Note
1.
- Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en
cas de doute sur l espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 89.
06.
Notes complémentaires
1.
Pour l application du no 89.
08, les termes "bateaux et autres engins flottants à dépecer" comprennent également les articles suivants, lorsqu ils sont présentés avec ces engins à dépecer
et pour autant qu ils aient fait partie de leur équipement normal :
- pièces de rechange (telles que les hélices), même à l état neuf,
- articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.
.
.
) présentant des traces évidentes d usage.
Note de sous-positions locales
1).
Pour l application des sous-positions 8903.
91.
11, 8903.
91.
91, 8903.
92.
11, 8903.
92.
91, 8903.
99.
11, 8903.
99.
21, les termes "en kit" désignent les bateaux remplissan
Less
