2009/1
CHAPITRE 49
Produits de l édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents...
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2009/1
CHAPITRE 49
Produits de l édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 90.
23);
c) les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
d) les gravures, estampes et lithographies originales (no 97.
02), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 97.
04,
ainsi que les objets d antiquité ayant plus de cent ans d âge et autres articles du chapitre 97.
2.
- Au sens du chapitre 49, le terme "imprimé" signifie également reproduit au moyen d un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de
l information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
3.
- Les journaux et publications périodiques c
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