2009/1
CHAPITRE 38
Produits divers des industries chimiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
1) le graphite artificiel (no 38.
01);
2) les...
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2009/1
CHAPITRE 38
Produits divers des industries chimiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
1) le graphite artificiel (no 38.
01);
2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des
formes ou emballages prévus au no 38.
08;
3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 38.
13);
4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;
5) les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après
b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d aliments pour la consommation humaine
(no 21.
06 généralement);
c) les scories, cendres et résidus (y compris
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