2009/1
SECTION II
Produits du règne végétal
Notes
1.
- Dans la présente section, l expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
agglomérés soit par simple pression,
soit par...
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2009/1
SECTION II
Produits du règne végétal
Notes
1.
- Dans la présente section, l expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
agglomérés soit par simple pression,
soit par adjonction d un liant dans une proportion n excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Notes
1.
- Sous réserve de la deuxième partie du no 06.
01, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en
vue de la plantation ou de l ornementation.
Sont, toutefois, exclus de ce chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du
chapitre 7.
2.
- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 06.
03 ou 06.
04, et il n est pas tenu compte des accessoires en autres
matières.
Toutefois, ces position
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