2009/1
CHAPITRE 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Note.
1.
- Le no 13.
02 comprend notamment l extrait de réglisse, l extrait de pyrèthre, l extrait de houblon, l extrait d aloès et l opium.
En sont, en revanche, exclus:
a) les...
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2009/1
CHAPITRE 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Note.
1.
- Le no 13.
02 comprend notamment l extrait de réglisse, l extrait de pyrèthre, l extrait de houblon, l extrait d aloès et l opium.
En sont, en revanche, exclus:
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 17.
04);
b) les extraits de malt (no 19.
01);
c) les extraits de café, de thé ou de maté (no 21.
01);
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 29.
14 ou 29.
38;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50% en poids d alcaloïdes (no 29.
39);
g) les médicaments des nos 30.
03 ou 30.
04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 30.
06);
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 32.
01 ou 32.
03);
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et le
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