DEMANDE DE SUBVENTION
DÉPARTEMENTALE
AU TITRE DES ASSOCIATIONS
(loi du 1er
juillet 1901)
Type d’association :
COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX
SAISON SPORTIVE 2009/2010
À retourner pour le
14 septembre 2009
À adresser à :
Monsieur le Président
du Conseil...
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DEMANDE DE SUBVENTION
DÉPARTEMENTALE
AU TITRE DES ASSOCIATIONS
(loi du 1er
juillet 1901)
Type d’association :
COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX
SAISON SPORTIVE 2009/2010
À retourner pour le
14 septembre 2009
À adresser à :
Monsieur le Président
du Conseil général de l’Essonne,
Service des Relations avec les Associations
Hôtel du Département
Boulevard de France
91012 ÉVRY CEDEX
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