COMMUNE DE ST GENEST LERPT
PLAN LOCAL D URBANISME
1 - Délibération
2 - Rapport de présentation
3 - Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
4 - Règlement
5 - Plan de zonage général
5a - Plan de zonage partie ouest
5b - Plan de zonage...
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COMMUNE DE ST GENEST LERPT
PLAN LOCAL D URBANISME
1 - Délibération
2 - Rapport de présentation
3 - Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
4 - Règlement
5 - Plan de zonage général
5a - Plan de zonage partie ouest
5b - Plan de zonage partie est
6 - Liste des emplacements réservés
6a - Liste des servitudes de mixité sociale
ANNEXES :
7a - Arrêté de prise en considération du COSE
Servitudes d’utilité publique :
7b - Liste des servitudes
7b1 - Plan des servitudes
Annexes sanitaires :
7c - Mémoire des annexes sanitaires
7c1 - Plan d alimentation en eau potable
7c2 - Plan d assainissement
8 - Infrastructures de transports bruyantes
Annexe : Dossier S.
D.
I.
S.
Annexe : Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome de St-Etienne Bouthéon
Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d’occupation des sols.
Il est la version informatique du document papier constituant le P.
L.
U.
approuvé et authentifié qui peut être
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