PLU de Saint Genest Lerpt
Annexes
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Zone A
DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE A
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone naturelle qu...
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Annexes
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Zone A
DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE A
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone naturelle qu il convient de protéger de l urbanisation, en raison de la valeur
agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL
ARTICLE A 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
Sont interdits :
1.
1.
Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles nécessaires à l’exploitation
agricole et aux services publics ou d’intérêt collectif.
1.
2.
Les dépôts de véhicules hors d’usage
1.
4.
L ouverture et l exploitation de carrières et gravières
1.
5.
Les terrains de camping et le stationnement de caravanes, les caravanes isolées
soumises à autorisation, les aires naturelles de camping
1.
6.
Les habitations légères de loisirs
1.
8.
L
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