PLU de Saint Genest Lerpt
Zone UL
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE UL
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone urbaine destinée à...
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PLU de Saint Genest Lerpt
Zone UL
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE UL
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone urbaine destinée à des activités de loisirs.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION DU SOL
ARTICLE UL 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdits :
1.
1.
Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances ou des
dangers pour l’environnement.
1.
2.
Les dépôts de véhicules hors d’usage
1.
3.
Les entrepôts
1.
4.
L ouverture et l exploitation de carrières et gravières
1.
5.
Les constructions à usage d’habitation autres que celles mentionnées à l’article 2
ARTICLE UL 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS
CONDITIONS
Sont admis sous conditions :
2.
1.
Les constructions et installations à usage d’équipements collectifs sous réserve que
celles-ci s’insèrent dans un aménage
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