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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UH
Caractère de la zone UH
Il s agit d une zone, située en dehors du périmètre d’agglomération,...
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UH
Caractère de la zone UH
Il s agit d une zone, située en dehors du périmètre d’agglomération, desservie par des
équipements qu’il n’est pas prévu de renforcer, et dans laquelle des constructions ont déjà été
édifiées.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL
ARTICLE UH 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
1.
1.
Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives,
visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement
1.
2.
Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de
l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles
avec le caractère de la zone
1.
3.
L’ouverture et l’exploitation de toute carrière
1.
4.
Les dépôts de véhicules hors d usage
1.
5.
Les t
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