PLU de Saint Genest Lerpt
Zone UD
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UD
Caractère de la zone UD
La zone UD correspond à des quartiers...
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PLU de Saint Genest Lerpt
Zone UD
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UD
Caractère de la zone UD
La zone UD correspond à des quartiers composés actuellement essentiellement d’habitats
pavillonnaires, moins denses, avec assainissement individuel.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL
ARTICLE UD 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
1.
1.
Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives,
visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement
1.
2.
Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de
l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles
avec le caractère de la zone
1.
3.
L’ouverture et l’exploitation de toute carrière
1.
4.
Les dépôts de véhicules hors d usage
1.
5.
Les terrains de c
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