Zone UB
DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UB
Caractère de la zone UB
La zone UB correspond aux extensions relativement denses du centre où les...
More
Zone UB
DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UB
Caractère de la zone UB
La zone UB correspond aux extensions relativement denses du centre où les bâtiments sont
construits en ordre discontinu ou en léger retrait de la voie.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL
ARTICLE UB 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
1.
1 Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances sonores, visuelles,
olfactives…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement
1.
2 Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de
l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles
avec le caractère de la zone
1.
3.
L’ouverture et l’exploitation de toute carrière
1.
4.
Les dépôts de véhicules hors d usage
1.
5.
Les terrains de camping et de caravaning, le stationne
Less