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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AUL
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone à urbaniser destinée à des équipements...
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AUL
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone à urbaniser destinée à des équipements collectifs liés à la vocation de
loisirs, ou à vocation sociale.
Celle-ci peut être urbanisée à l’occasion de la réalisation d opérations d aménagement ou de
constructions compatibles avec un aménagement de la totalité de la zone.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION DU SOL
ARTICLE AUL 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdits :
1.
1.
Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances ou des
dangers pour l’environnement.
1.
2.
Les dépôts de véhicules hors d’usage
1.
3.
Les entrepôts
1.
4.
L ouverture et l exploitation de carrières et gravières
1.
5.
Les constructions à usage d’habitation autres que celles mentionnées à l’article 2.
ARTICLE AUL 2 - OCCUPATIONS ET
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