Association pour le Forum Toulouse Technologies – 10 avenue Edouard-BELIN – BP 4032 – TOULOUSE cedex 4 – France
Téléphone : +33 5 61 33 83 14 - Email : forum@forum-toulouse.
fr – Télécopie : +33 5 62 17 27 75
Association loi 1901 – SIRET 382 892 651 000 11...
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Association pour le Forum Toulouse Technologies – 10 avenue Edouard-BELIN – BP 4032 – TOULOUSE cedex 4 – France
Téléphone : +33 5 61 33 83 14 - Email : forum@forum-toulouse.
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Association loi 1901 – SIRET 382 892 651 000 11
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Règlement Général de la manifestation
Dispositions Générales
Chapitre 1
01.
01 En signant leur demande d inscription, les
exposants acceptent toutes les prescriptions du
présent règlement ainsi que toutes celles que des
circonstances particulières ou nouvelles
imposeraient.
Ils s engagent, en outre, à respecter
l ensemble des prescriptions légales et
réglementaires en vigueur, notamment la législation
du travail.
Affiché dans l enceinte de la
manifestation, le présent règlement est opposable
aux visiteurs.
La responsabilité de l organisateur
ne peut être engagée lorsqu il fait application des
stipulations du présent règlement général.
01.
02 L organisateur fixe seul le lieu, la durée, les
heures d ouverture et de fermeture de l
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