ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2019 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal URBANISME 1. 2ème débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local...
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2019 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal URBANISME 1. 2ème débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) du Grand Cahors FINANCES 2. Adoption de la décision modificative n°2 - budget annexe Stationnement 2019 3. Adoption de la décision modificative n°5 - budget principal 2019 4. Effacement de créances 2019 - budget principal Ville 5. Admissions en non-valeur 2019 - budget principal Ville 6. Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - Palais de Via Point complémentaire : Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) 7. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2020 8. Validation du Rapport CLETC du 1er juillet 2019 9. Bilan des Actions entreprises suite aux recommandations reçues de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie 10. Modification de la Garantie d'emprunt
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