22 janvier 2013 - compte rendu du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 janvier 2013 Gérard CAUDRON ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats spéciaux (déplacement de M. Laurent à Grenoble pour les Assises de l énergie, de M. Benabbou à Metz pour le colloque Villes Internet et... More

Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 janvier 2013 Gérard CAUDRON ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats spéciaux (déplacement de M. Laurent à Grenoble pour les Assises de l énergie, de M. Benabbou à Metz pour le colloque Villes Internet et de Mme Kubera à Paris pour la rencontre sur l état du mal-logement en France) Délibération adoptée à l unanimité Maryvonne GIRARD ● Adhésion des Villes de Lys-lez-Lannoy et Roncq au Syndicat mixte des gens du voyage Délibération adoptée à l unanimité ● Convention 2013-2015 relative au financement d actions par le FIPHFP (Fonds pour l insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) Délibération adoptée à l unanimité Pascal MOYSON ● Indemnité forfaitaire pour les fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes Délibération adoptée à l unanimité Alain CARETTE ● Travaux de réhabilitation du groupe scolaire René-Clair - Société SNAP Lot 5 - Peinture et revêtement de sol - Procédure adaptée du 12 octobre 2010 Remise g Less