Compte rendu
du conseil municipal
du mercredi 24 septembre 2014
Gérard CAUDRON
● Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux (M. Moyson à Paris, le 24 septembre
2014, pour la 14ème Conférence des Villes, M. Caudron à Paris le 11 septembre pour une...
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Compte rendu
du conseil municipal
du mercredi 24 septembre 2014
Gérard CAUDRON
● Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux (M. Moyson à Paris, le 24 septembre
2014, pour la 14ème Conférence des Villes, M. Caudron à Paris le 11 septembre pour une
réunion de toutes les villes françaises qui accueilleront l'Euro 2016)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des membres de la commission de délégation de service public - Condition de
dépôt des listes et modalités de vote
Délibération adoptée à l'unanimité
● Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation des
représentants - Choix du mode de scrutin
Délibération adoptée à l'unanimité
● Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - mandat 2014-2020 Désignation des représentants
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des membres du conseil municipal au sein de l'assemblée générale de
l'association Amorce
Délibération adoptée à l'unanimité
● Présentation du compte
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