16 décembre 2014, compte-rendu du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du mardi 16 décembre 2014 Gérard CAUDRON ● Déplacement d'une élue dans le cadre d'un mandat spécial (Mme GIRARD à Paris, le 17 novembre pour la réunion de commission nationale de sécurité des enceintes sportives examinant... More

Compte rendu du conseil municipal du mardi 16 décembre 2014 Gérard CAUDRON ● Déplacement d'une élue dans le cadre d'un mandat spécial (Mme GIRARD à Paris, le 17 novembre pour la réunion de commission nationale de sécurité des enceintes sportives examinant la demande d'homologation du stade Pierre-Mauroy Délibération adoptée à l'unanimité ● SAEM Haute-Borne - Compte rendu annuel activités 2013 Délibération adoptée à l'unanimité ● Présentation des comptes rendus d'activité de la SPL Euralille Délibération adoptée à l'unanimité Sylvain ESTAGER ● Budget communal - Décision modificative n° 3 au budget 2014 Délibération adoptée à l'unanimité ● Ouvertures de crédits - Dépenses d'investissement - Application des dispositions de l'article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales. Délibération adoptée à l'unanimité ● Ouvertures de crédits - Contrat long terme renouvelable (CLTR) Délibération adoptée à l'unanimité ● Prise en charge d'un déficit constaté à la régie de recettes de l Less