Conseil municipal 25 janvier 2017 Mairie de Villeneuve d’Ascq 1 MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JANVIER 2017 ORDRE DU JOUR I. Quartier de l’Hôtel-de-Ville – Travaux de réaménagement des espaces...
More
Conseil municipal 25 janvier 2017 Mairie de Villeneuve d’Ascq 1 MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JANVIER 2017 ORDRE DU JOUR I. Quartier de l’Hôtel-de-Ville – Travaux de réaménagement des espaces publics : signature de la convention de groupement de commande avec la MEL .................................. 6 II. Quartier du Pont-de-Bois – Mission ordonnancement, de pilotage et de coordination inter-chantiers – Signature de la convention de groupement de commandes avec la MEL et Partenord-Habitat (modification de la délibération VA_DEL2016_179 du 15 novembre 2016)………..6 III. Délibération modificative – Requalification du site de Flers – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) et convention de reversement à la ville de Villeneuve d’Ascq ........ 7 IV. Signature de la convention locale d’utilisation de l’abattement sur la Taxe Foncière des Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux…………………………………………..8 V. Ra
Less
