Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Saint Léonard
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Saint Léonard adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978 est en
cours de révision.
Les informations délivrées...
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Saint Léonard
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Saint Léonard adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978 est en
cours de révision.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur
réglementaire.
Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service
Urbanisme.
Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais
Tél : 03.
21.
10.
36.
36
La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation
du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du
Service Urbanisme.
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