Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Hesdigneul-les-Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Hesdigneul-les-Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
08/04/1988.
Sa 1ére révision a été...
More
Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Hesdigneul-les-Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Hesdigneul-les-Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
08/04/1988.
Sa 1ére révision a été approuvée le 20/07/1994.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur
réglementaire.
Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service
Urbanisme.
Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais
Tél : 03.
21.
10.
36.
36
La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation
du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du
Service Urbanisme.
Less
