Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
La Capelle les Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de La Capelle les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
18/10/1985.
Sa 1ére révision a été...
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
La Capelle les Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de La Capelle les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
18/10/1985.
Sa 1ére révision a été approuvée le 29/09/1998.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur
réglementaire.
Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service
Urbanisme.
Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais
Tél : 03.
21.
10.
36.
36
La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation
du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du
Service Urbanisme.
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