ANNEXE
Liste des projets lauréats de l’appel à projets E-santé n°1 “Santé et autonomie sur le lieu de vie
grâce au numérique”
Nom du
projet
Entreprise chef de
file du projet
Objet du projet
APAR
(Autonomie des Patients
Aphasiques par Remédiation)
GERIP
Espace collaboratif avec des exercices de remédiation en...
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ANNEXE Liste des projets lauréats de l’appel à projets E-santé n°1 “Santé et autonomie sur le lieu de vie grâce au numérique” Nom du projet Entreprise chef de file du projet Objet du projet APAR (Autonomie des Patients Aphasiques par Remédiation) GERIP Espace collaboratif avec des exercices de remédiation en ligne pour les patients aphasiques A-TEL GERI Dispositif médical communiquant interopérable dans le cadre des maladies respiratoires chroniques AZ@GAME GENIOUS Systèmes Dispositif ergonomique visant à évaluer et favoriser le maintien de l’autonomie des patients atteints de la maladie d’Alzheimer et de pathologies associées BODYSCORING ESPHI Solution numérique embarquée pour la mesure de l activité physique E-CARE NEWEL Plateforme et capteurs pour automatiser la détection des situations à risque pour des patients atteints d insuffisance cardiaque REVAD ALPHERATZ Plate-forme de services pour l’autonomie, la sécurité et le bienêtre des personnes dépendantes
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Pub. on Feb. 28th 2012
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Greece: Preliminary Debt Sustainability Analysis
February 15, 2012
Since the fifth review, a number of developments have pointed to a need to revise the
DSA.
The 2011 outturn was worse than expected, both in terms of growth and the fiscal
deficit; the...
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Greece: Preliminary Debt Sustainability Analysis February 15, 2012 Since the fifth review, a number of developments have pointed to a need to revise the DSA. The 2011 outturn was worse than expected, both in terms of growth and the fiscal deficit; the macroeconomic outlook has deteriorated significantly, due to events in Europe; the fiscal outlook has deteriorated due to the economy and due to delays in developing fiscal-structural reforms; and the strategy of the program has been adapted, to place greater emphasis on upfront actions to improve competitiveness (which will change the expected profile of the recovery and have implications for the fiscal accounts). The DSA also must be updated to include the envisaged PSI deal between the IIF-led creditor group and the Greek authorities The assessment shows that, in a baseline scenario, public debt will decline to around 129 percent of GDP by 2020, staying above the 120 percent of GDP level targeted by Europea
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Pub. on Feb. 21st 2012
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Les relations de
l’administration
fiscale avec les
particuliers et
les entreprises
Rapport public thématique
Evaluation d’une politique publique
Février 2012
Cour des comptes
Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises – février 2012
13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98...
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Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises Rapport public thématique Evaluation d’une politique publique Février 2012 Cour des comptes Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises – février 2012 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www. ccomptes. fr
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Vous êtes ici > Accueil > Français > Les décisions > Accès par date > 2012 > 2012−233 QPC
Décision n° 2012−233 QPC du 21 février 2012
Mme Marine LE PEN [Publication du nom et de la qualité des citoyens élus habilités ayant
présenté un candidat à l élection présidentielle]
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 2...
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Vous êtes ici > Accueil > Français > Les décisions > Accès par date > 2012 > 2012−233 QPC Décision n° 2012−233 QPC du 21 février 2012 Mme Marine LE PEN [Publication du nom et de la qualité des citoyens élus habilités ayant présenté un candidat à l élection présidentielle] Le Conseil constitutionnel a été saisi le 2 février 2012 par le Conseil d État (arrêt n° 355137 du 2 février 2012), dans les conditions prévues à l article 61−1 de la Constitution, d une question prioritaire de constitutionnalité posée par Mme Marine LE PEN, relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit du cinquième alinéa du paragraphe I de l article 3 de la loi du 6 novembre 1962 relative à l élection du Président de la République au suffrage universel. LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu la Constitution ; Vu l ordonnance n° 58−1067 du 7 novembre 1958 modifiée portant loi organique sur le Conseil constitutionnel ; Vu la loi n° 62−1292 du 6 novembre 1962 relative à l élection du Président d
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Pub. on Feb. 21st 2012
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EN EN
EUROPEAN COMMISSION
Brussels, XXX
COM(2012) 55/2
WHITE PAPER
An Agenda for Adequate, Safe and Sustainable Pensions
(Text with EEA relevance)
{SWD(2012) 7}
{SWD(2012) 8}
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Pub. on Feb. 15th 2012
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www.
strategie.
gouv.
fr
L’analyse des scénarios énergétiques à 2050,
effectuée à la demande du ministre chargé de
l Industrie, de l Énergie et de l Économie numérique, apporte des réponses sur le devenir du mix
énergétique français et sur la place souhaitable
du nucléaire, dans le cadre d’une contrainte climatique...
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www. strategie. gouv. fr L’analyse des scénarios énergétiques à 2050, effectuée à la demande du ministre chargé de l Industrie, de l Énergie et de l Économie numérique, apporte des réponses sur le devenir du mix énergétique français et sur la place souhaitable du nucléaire, dans le cadre d’une contrainte climatique qui sera de plus en plus forte avec le temps. Elle souligne tout d’abord le rôle essentiel que doivent avoir les actions d’efficacité énergétique. Pour ce qui concerne l’énergie nucléaire, question centrale en ce moment dans le débat politique national, elle montre que la trajectoire optimale pour notre pays consiste à prolonger la durée de vie des centrales existantes aussi longtemps que l’Autorité de sûreté nucléaires (ASN) le permettra, à prévoir un petit nombre de réacteurs nucléaires de troisième génération (EPR) pour lisser la production au moment de la fermeture des centrales les plus anciennes, et à préparer l’avenir en poursuivant, au côté du développement des éne
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Pub. on Feb. 13th 2012
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▌▌ A380 Wing Rib Feet Cracks — Recent Developments
Doric’s Asset Management team have continued to monitor
very closely the situation regarding hairline cracks that
have been found on certain wing rib-skin attachments on
a number of A380 aircraft, as originally reported on 10th
January 2012.
On January 20th, 2012 the...
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▌▌ A380 Wing Rib Feet Cracks — Recent Developments Doric’s Asset Management team have continued to monitor very closely the situation regarding hairline cracks that have been found on certain wing rib-skin attachments on a number of A380 aircraft, as originally reported on 10th January 2012. On January 20th, 2012 the European Aviation Safety Agency (EASA) issued an Airworthiness Directive (AD), which requires the operators of 20 Airbus A380s presently in service to conduct a detailed visual inspection of certain wing rib feet and report the inspection results to Airbus. This is a precautionary measure and this practice is one of the reasons for the outstanding safety record of the commercial aviation industry. Airbus A380 News – Update Doric Update Doric Aviation Page 1 of 2 24 January 2012 The AD identifies two different types of cracks on the rib feet (see picture 1), defined by Airbus as Type 1 cracks (connecting the rib feet holes) and Type 2 cracks in the
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Pub. on Feb. 13th 2012
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Livre vert
sur
la coopération franco-allemande
Points de convergence sur la fiscalité des entreprises
Rédaction : février 2012
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Pub. on Feb. 6th 2012
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