Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Nesles
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Nesles a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/07/1983.
Sa 1ére révision a été approuvée le 01/07/1996.
La dernière révision simplifiée a été approuvée le 16/10/2008....
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Nesles Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Nesles a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/07/1983. Sa 1ére révision a été approuvée le 01/07/1996. La dernière révision simplifiée a été approuvée le 16/10/2008. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Condette
Mentions Légales
La 2ème
révision du Plan Local d’Urbanisme de Condette a été adopté par Arrêté Préfectoral le
27/02/2007.
La dernière modification date du 25/06/2009
Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan Local d’Urbanisme (PLU) Condette Mentions Légales La 2ème révision du Plan Local d’Urbanisme de Condette a été adopté par Arrêté Préfectoral le 27/02/2007. La dernière modification date du 25/06/2009 Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Nesles
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Nesles a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/07/1983.
Sa 1ére révision a été approuvée le 01/07/1996.
La dernière révision simplifiée a été approuvée le 16/10/2008....
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Nesles Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Nesles a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/07/1983. Sa 1ére révision a été approuvée le 01/07/1996. La dernière révision simplifiée a été approuvée le 16/10/2008. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Boulogne sur mer
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Boulogne sur mer a été adopté par Arrêté Préfectoral le
26/10/1978.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Boulogne sur mer Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Boulogne sur mer a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Boulogne sur mer
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Boulogne sur mer a été adopté par Arrêté Préfectoral le
26/10/1978.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Boulogne sur mer Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Boulogne sur mer a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Wimereux
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Wimereux a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978.
Sa 1ére révision a été approuvée le 28/11/1991.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Wimereux Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Wimereux a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978. Sa 1ére révision a été approuvée le 28/11/1991. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Wimereux
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Wimereux a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978.
Sa 1ére révision a été approuvée le 28/11/1991.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Wimereux Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Wimereux a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978. Sa 1ére révision a été approuvée le 28/11/1991. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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REGLEMENTS
TITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
Ce règlement est établi conformément aux articles
R 123 - 16 ET R 123 - 21 du Code de l Urbanisme.
Outreau – Règlement 1
Boulogne-sur-Mer Développement Côte d Opale Mars 2004
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Outreau
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Outreau a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur
réglementaire.
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Outreau Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Outreau a été adopté par Arrêté Préfectoral le 26/10/1978. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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SOMMAIRE
Pages
TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES.
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TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ....
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SOMMAIRE Pages TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Zone UD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Zone UE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Conteville les Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Conteville les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
08/04/1988.
Sa 1ére révision a été approuvée le 30/06/1997.
Les informations délivrées par le POS...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Conteville les Boulogne Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Conteville les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/04/1988. Sa 1ére révision a été approuvée le 30/06/1997. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Saint Martin Boulogne
Mentions Légales
La 3ème
révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint Martin Boulogne a été adopté par Arrêté
Préfectoral le 22/09/2008.
Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan Local d’Urbanisme (PLU) Saint Martin Boulogne Mentions Légales La 3ème révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint Martin Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le 22/09/2008. Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Saint Martin Boulogne
Mentions Légales
La 3ème
révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint Martin Boulogne a été adopté par Arrêté
Préfectoral le 22/09/2008.
Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan Local d’Urbanisme (PLU) Saint Martin Boulogne Mentions Légales La 3ème révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint Martin Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le 22/09/2008. Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Dannes
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Dannes a été adopté par Arrêté Préfectoral le 28/03/1990.
Sa 1ére révision a été approuvée le 18/12/2000.
Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement...
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Dannes Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Dannes a été adopté par Arrêté Préfectoral le 28/03/1990. Sa 1ére révision a été approuvée le 18/12/2000. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
La Capelle les Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de La Capelle les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
18/10/1985.
Sa 1ére révision a été approuvée le 29/09/1998.
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) La Capelle les Boulogne Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de La Capelle les Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le 18/10/1985. Sa 1ére révision a été approuvée le 29/09/1998. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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REGLEMENT
TITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
Ce règlement est établi conformément aux articles
R 123 - 16 et R 123 - 21 du Code de l Urbanisme.
POS de La Capelle les Boulogne / Règlement 1
Boulogne / Mer Développement Juin 1999
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan d Occupation des Sols (POS)
Hesdigneul-les-Boulogne
Mentions Légales
Le Plan d’Occupation des Sols de Hesdigneul-les-Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le
08/04/1988.
Sa 1ére révision a été approuvée le 20/07/1994.
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Communauté d agglomération du Boulonnais Plan d Occupation des Sols (POS) Hesdigneul-les-Boulogne Mentions Légales Le Plan d’Occupation des Sols de Hesdigneul-les-Boulogne a été adopté par Arrêté Préfectoral le 08/04/1988. Sa 1ére révision a été approuvée le 20/07/1994. Les informations délivrées par le POS en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur réglementaire. Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service Urbanisme. Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais Tél : 03. 21. 10. 36. 36 La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du Service Urbanisme.
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