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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 février 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mme BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mme ANFRAY, LAURENT, M BOUT, M PAULHAC,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER,
MM TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER,
Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU,...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 février 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mme BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mme ANFRAY, LAURENT, M BOUT, M PAULHAC, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS Absents avec procuration : Mmes GOUTON, FABRE, M CONSTAND, Absents excusés : Mme FOURNIER, M CHASSARIC Absent : Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Aide en faveur des Haïtiens 4. Aménagement d une salle de tir : plan de financement - modification 5. Atelier-relais DELMAS : durée du contrat de crédit-bail et valeur résiduelle du terrain 6. Vacations funéraires : fixation du montant 7. Observatoire de l Eau : mandatement de la Direction Départementale des Territoires 8. Convention pour le développement de la lecture publique
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2008,
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM.
GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FABRE, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC,
M...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2008, Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM. GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, M BARDOU et Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mme VALETTE, M. CONSTAND, Mme PERRIER Invités : M. CANUTI, DGS M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2008 Mme Soulis précise que, concernant la question posée par elle à propos des tickets de caisse de la piscine et ayant appris les réactions de la direction et des agents de caisse, elle tenait à réaffirmer qu il n avait jamais été dans ses intentions de remettre en cause la qualité du travail des caissières. M. le Maire précise à son tour, que son intervention avait bien été entendue par le Conseil Municipal en ce
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MARS 2009 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, M PAULHAC,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND,
Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER,
Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2009 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mmes FABRE, PERRIER, M CHASSARIC Invités : M. RAMIO, receveur municipal, M. GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2009 2. Vote des taux 3. Salle de tirs : ouverture d une APCP - Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement. 4. Voirie communale : ouverture d une APCP - Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement. 5. Vote du budget primitif 2009 – ville 6. Subvention Régie Sportive et Touristique : 7. Vote du budget primitif 2009 – Régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution de
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Rapport Annuel du Délégataire
Exercice 2007
Ville de Saint-Chély-d Apcher
Département : Lozère
Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux
loi n°95-127 du 8 février 1995
Service de
l Eau Potable
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MARS 2009 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI,...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2009 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M GACHE, Mme ANFRAY, M CHASSARIC Invités : M. RAMIO, receveur municipal, M. GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2009 2. Reprise des provisions 3. Décisions prises par délégation 4. Débat d orientation budgétaire : 5. Plan de relance et FCTVA 6. Constitution de la commission abattoir 7. Abattoir : avenant pour les travaux de mise aux normes 8. Abattoir : nouveau plan de financement 9. Participation financière au plan de maîtrise sanitaire du collège du Haut Gévaudan 10. Relais des services
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Sommaire
L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J u i n 2 0 0 7 • N ° 3
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Actualités .
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• Enquêtes publiques
• Enseignement artistique
• Sécurité routière
• Actions de formation
• Accueil de jour
• Bonne et...
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Sommaire L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J u i n 2 0 0 7 • N ° 3 1 Actualités . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 • Enquêtes publiques • Enseignement artistique • Sécurité routière • Actions de formation • Accueil de jour • Bonne et heureuse retraite • Le tourisme se porte bien à Saint-Chély d’Apcher De vous à moi . . . . . . . . . . . . . . 3 • Entretien avec Pierre Lafont Agenda du maire . . . . . . . . . . . . 7 Extraits des délibérations du conseil municipal . . . . . . . . . 8 Budget Saint-Chély Une ambition retrouvée pages 4 à 7 Saint-Chély Une ambition retrouvée pages 4 à 7
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 novembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC,
Mme PERRIER, M FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI,
Mme...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 novembre 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : MM GALVIER, BARDOU. Absent excusé : M BOUT Absent : M GACHE Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Tarifs des repas préparés au Collège du Haut Gévaudan pour l’école primaire 4. Convention relative à la préparation des repas par le Collège du Haut Gévaudan pour l’école primaire publique 5. Participation de la Commune aux frais de transport scolaire quotidiens pour les élèves du primaire – année 2009/2010 6. Subventions aux associations 7. Ligne de trésorerie 8. Budget vill
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Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2008 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mme BRUN, M GILLES, M BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, FABRE, M PAULHAC,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND André,
Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2008 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008 Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mme BRUN, M GILLES, M BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND André, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, M BARDOU et Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mme GOUTON, M BOUT, M TRAUCHESSEC. M GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. 1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2008 ci-joint Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 20 mai 2008 est adopté à l unanimité. 2. Décisions du Maire ci-jointes : * Attribution concession au cimetière n° 4 à M et Mme René LEVESQUE. *Passation d’un contrat d’achat d’un véhicule d’occasion Kangoo 4x4 Grand Confort avec la Société GAEC ROCHER dont le siège social est la Baraque de la Roche 48700 Saint-Denis en Margeride, p
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 avril 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES,
Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
M TRAUCHESSEC, Mmes PERRIER, DOUSSE-DOUET, M BERTI,
Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 avril 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mmes PERRIER, DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS Absents avec procuration : MM NURIT, BERTUIT, PAULHAC, FONTUGNE, GALVIER Absents excusés : Absent : M BARDOU Invités : M RAMIO, receveur municipal, M GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Vote des taux 4. Aménagement et équipement du pôle culturel : ouverture d une APCP – Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement 5. Vote du budget primitif 2010 – ville 6. Subvention régie sportive et touristique 7. Vote du budget primitif 2010 – régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution des subventions pou
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Sommaire
A - Service de l eau
I - Présentation générale du service
1 - Description
2 - Faits marquants de l exercice
3 - Préconisation pour l évolution du service
4 - Evolutions réglementaires
II - Les indicateurs techniques
1 - Production et distribution
1 - 1 Origine de l eau
1 - 2 Bilan des volumes en m3
1 - 3 Capacités de...
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Sommaire A - Service de l eau I - Présentation générale du service 1 - Description 2 - Faits marquants de l exercice 3 - Préconisation pour l évolution du service 4 - Evolutions réglementaires II - Les indicateurs techniques 1 - Production et distribution 1 - 1 Origine de l eau 1 - 2 Bilan des volumes en m3 1 - 3 Capacités de production et de stockage 2 - Population et clients du service 2 - 1 Population 2 - 2 Clients du service d eau potable 3 - Volumes consommés 4 - Les installations 4 - 1 Les réseaux 4 - 2 Les ouvrages 5 - Bilan énergétique III - Qualité de l eau 1 - Fondements et champs de contrôle 2 - Evaluation de la conformité 3 - Résultats d analyse 4 - Nombre de résultats d analyses et conformité sur les ressources 5 - Nombre de résultats d analyses et conformité sur l eau produite et distribée 6 - Traitement des non-conformités 7 - Caractéristiques de l eau distribuée sur le contrat 8 - Indicateurs de performance de la qualité de l eau 8 - 1 Nombre de prélèvements et conformi
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier 2009
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 21 janvier 2009 1
A 18 h 30, à la Mairie
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes
ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER,
M DELMAS, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M...
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier 2009 COMPTE RENDU Conseil Municipal du 21 janvier 2009 1 A 18 h 30, à la Mairie Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mlle PORTEFAIX, Mme PERRIER, M TRAUCHESSEC, M. CHASSARIC. M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2008 (Arrivée de Mme Soulis à 18h40). Approuvé. Abstention de M BARDOU et de Mme SOULIS. 1. Décisions prises (Arrivée de Mme Anfray à 18h45) * Convention de mise à disposition d’un local à l’Association « Le Ski Club Barraband » situé Route de Fournels à St-Chély d’Apcher à titre gratuit et ce, à compter du 5 décembre 2008 * Attribution concession au cimetière n°4 à M F
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Sommaire
L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J a n v i e r - F é v r i e r 2 0 0 7 • N ° 2
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Actualités .
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• Recensement de la population
• Enquête relative à la mise en
place d’un télécentre
• La SEFIAM : l’entreprise
reste Barrabande...
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Sommaire L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J a n v i e r - F é v r i e r 2 0 0 7 • N ° 2 1 Actualités . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 • Recensement de la population • Enquête relative à la mise en place d’un télécentre • La SEFIAM : l’entreprise reste Barrabande • Le Ministre délégué, Brice Hortefeux, a rencontré Vendredi dernier, Pierre Lafont ! De vous à moi . . . . . . . . . . . . . . 3 • Entretien avec Pierre Lafont Initiatives . . . . . . . . . . . . . . 6 et 7 • Saint-Chély fête Noël • Le retour du lièvre et de la Tortue • Un nouveau logo pour Saint-Chély d’Apcher Agenda du maire . . . . . . . . . . . . 7 Extraits des délibérations du conseil municipal . . . . . . . . . 8 Dossier Saint-Chély une ville solidaire Saint-Chély une ville solidaire pages 4 et 5 Pierre Lafont, votre maire et l’ensemble du conseil municipal vous présentent ses meilleurs voeux pour l’année 2007.
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 mai 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND,
Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC,
Mme...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mai 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M NURIT, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER. Absents excusés : Absents : MM PAULHAC, BARDOU. Invités : MM CHABALIER et GUARDIA (DDT), Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Présentation du schéma d accessibilité de la voie publique par la DDT 2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 avril 2010 3. Décisions prises par délégation 4. Rapports annuels sur le prix et la qualité de l eau et l assainissement – année 2009 5. Pass foncier : attribution à Madame Sandrine DALLE 6. Vente du lot n°3 de l extension de la ZAE III à M CHARBONNEL Cyril – SAS espaces créatifs 7. Subvention pour l association sportive du L
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2008
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La séance est ouverte à 18h30.
Présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN,
MM GILLES, BERTUIT, Mmes, LAURENT, VALETTE, M BOUT,
Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET,...
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2008 1 La séance est ouverte à 18h30. Présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC et Mme SOULIS. Absents : Mme Anfray (arrivée à 19h15), procuration à M. Nurit M. Constand, procuration à M. Gache M. Bardou. Nombre de votants : 26 conseillers. M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2008 Adopté par 25 voix pour et 1 abstention (Mme Dousse-Douet) 2. Décisions prises * Passation d’un avenant n° 1 au contrat de location d’ordinateurs pour la bibliothèque de St-Chély d’Apcher et maintenance matérielle et logicielle desdits matériels avec I 48 dont le siège social est Lotissement Guillaume Chaulhac 48200 St
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER,
MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, Mme SOULIS. Absent avec procuration : Absent excusé : M CHASSARIC Absents : MM TRAUCHESSEC, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 août 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Diagnostic SIL – demande de subvention 4. Matériel déneigement trottoirs – demande de subvention 5. Répartition du produit des amendes de police – demande de subvention 6. Budget Assainissement –Décision modificative n°1 7. Plan de Prévention des Risques Inondations 8. Révision simplifiée du PLU – ajout d un objectif 9. Rocade Nord - Acquisition de la parcelle ZH92 appartenant à Mm
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