1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 mars 2013 16/04/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 MARS 2013
1.
FINANCES
Approbation du compte de gestion 2012
Approbation du compte administratif 2012
Affectation du résultat 2012
Approbation du budget primitif 2013
Vote des taux de fiscalité 2013
Attribution des...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 mars 2013 16/04/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2013 1. FINANCES Approbation du compte de gestion 2012 Approbation du compte administratif 2012 Affectation du résultat 2012 Approbation du budget primitif 2013 Vote des taux de fiscalité 2013 Attribution des subventions aux associations OPAH : attribution d’une subvention à Mme BAL MSP : sollicitation de la réserve parlementaire 2. ADMINISTRATION GENERALE Définition de la composition du Conseil Communautaire Signature de la convention d’occupation du Chalet avec le SIGP 3. RESSOURCES HUMAINES Signature d’une convention de formation avec le CHAM (Centre Hospitalier Albertville Moûtiers) Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et signature d’une convention avec le Centre de Gestion concernant les modalités d’organisation de la sélection professionnelle Autorisation de signature du contrat avec le candidat retenu au poste d’ingénieur territorial
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 mars 2013 03/04/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 20 MARS 2013
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
FINANCES
Présentation de la prospective financière par le cabinet COMETE
Débat d’orientation budgétaire
3.
MARCHES ET CONTRATS PUBLICS...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 mars 2013 03/04/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2013 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. FINANCES Présentation de la prospective financière par le cabinet COMETE Débat d’orientation budgétaire 3. MARCHES ET CONTRATS PUBLICS Attribution du marché d’aménagement de l’Espace Musical/ALSH 4. INFORMATIONS AU CONSEIL
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 février 2013 18/03/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 FEVRIER 2013
1.
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Avancement du projet de ZAC à Plan Cruet
2.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
3.
ADMINISTRATION GENERALE
Composition de l’assemblée délibérante...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 27 février 2013 18/03/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2013 1. AMENAGEMENT DE L’ESPACE Avancement du projet de ZAC à Plan Cruet 2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 3. ADMINISTRATION GENERALE Composition de l’assemblée délibérante : dispositifs applicables dès 2014 Information sur les prestations auxquelles ouvre droit l’adhésion au CAUE 4. RESSOURCES HUMAINES Autorisation de signer le contrat avec la chargée de mission veille sociale (Alcotra) 5. FINANCES Information sur le calendrier budgétaire Demandes de subventions pour le projet de MSP 6. MARCHES ET CONTRATS PUBLICS Avenant n°2 au marché de fourniture des CSE 7. CULTURE Conventions avec l’association KOTEKAN 8. INFORMATIONS AU CONSEIL
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 30 janvier 2013 19/02/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 30 JANVIER 2013
1.
ENVIRONNEMENT
Intervention de Monsieur FRAISSARD, Président du SMITOM
Rapport sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets 2011
Renouvellement de la convention OCAD3E
2....
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 30 janvier 2013 19/02/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2013 1. ENVIRONNEMENT Intervention de Monsieur FRAISSARD, Président du SMITOM Rapport sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets 2011 Renouvellement de la convention OCAD3E 2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 3. ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au CAUE Prise de compétence en matière de Maison de Santé Pluridisciplinaire 4. RESSOURCES HUMAINES Signature du contrat responsable de la commande publique Signature du contrat responsable des affaires juridiques et générales Création du poste de chargé de mission système de veille sociale (Alcotra) 5. FINANCES Versement d’une subvention de 2500€ à la MIHT pour le festival de Jazz en Tarentaise 2011 Ouverture de crédits par anticipation sur investissement Validation des restes à réaliser 2012 Fixation du tarif de vente des brochures Talents de Tarentai
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 19 décembre 2012 09/01/2013
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 19 DECEMBRE 2012
Présentation par l’EAC de leurs actions en début de séance
1.
RESSOURCES HUMAINES
Suppression du poste de DAF
Instauration de l’indemnité de sujétion spéciale pour le cadre d’emploi des...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 19 décembre 2012 09/01/2013 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 Présentation par l’EAC de leurs actions en début de séance 1. RESSOURCES HUMAINES Suppression du poste de DAF Instauration de l’indemnité de sujétion spéciale pour le cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture Participation de la collectivité à la protection sociale des agents (Prévoyance Maintien de Salaire) Instauration de la prime de Fonction et de Résultat Autorisation de signature du contrat pour le remplacement de la secrétaire des services techniques (congé maternité) Avenants aux contrats de professeurs de l’Espace Musical 2. ADMINISTRATION GENERALE Renouvellement du bail avec le SIGP pour les locaux du Chalet Fixation du calendrier des Conseils Communautaire pour 2013 3. FINANCES DM n°5 : crédits supplémentaires nécessaires au remboursement de la première échéance du prêt Caisse d Epargne (EM/ALSH) à remboursement trimestriel + écritures d ordr
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Pub. on Feb. 20th 2013
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Versants Mag’
Aime Bellentre Granier La Côte d’Aime Landry Macot la Plagne Montgirod-Centron Peisey-Nancroix Valezan
Le Journal de la Communauté de Communes
des Versants d’Aime
www.
versantsdaime.
fr
Décembre 2012 - n°2
A LA UNE
> Portrait : Laetitia Casses, responsable de la Maison
des Arts page 16
> Début des travaux du...
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Versants Mag’ Aime Bellentre Granier La Côte d’Aime Landry Macot la Plagne Montgirod-Centron Peisey-Nancroix Valezan Le Journal de la Communauté de Communes des Versants d’Aime www. versantsdaime. fr Décembre 2012 - n°2 A LA UNE > Portrait : Laetitia Casses, responsable de la Maison des Arts page 16 > Début des travaux du futur espace culturel et de loisirs page 15 > Le Pressoir : un outil professionnel pour les viticulteurs pages 10-11 > La future Maison de Santé prend forme page 7 > Succès renouvelé pour la Semaine Bleue page 4
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 novembre 2012 11/12/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 NOVEMBRE 2012
Présentation par Jean-Yves DUBOIS et Nicolas RACT en début de séance de l’avancée des réflexions
sur le tourisme estival (report du Conseil Communautaire du 24 octobre)
1.
DECISIONS PRISES PAR...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 novembre 2012 11/12/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2012 Présentation par Jean-Yves DUBOIS et Nicolas RACT en début de séance de l’avancée des réflexions sur le tourisme estival (report du Conseil Communautaire du 24 octobre) 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. RESSOURCES HUMAINES ü Avenants aux contrats des enseignants en musique ü Création de 2 Postes d adjoints techniques saisonniers pour le damage de la zone des Fours ü Convention de mise à disposition de personnel avec la Côte d’Aime ü Convention avec le Centre de Gestion pour l intervention d un archiviste 3. FINANCES ü Budget annexe SPANC : DM °1 : régularisation de l imputation du salaire du technicien entre budget annexe et budget principal des Versants d’Aime ü OPAH : versement des subventions : dossiers DUCHOSAL, COLLOMB, COUNIL ü Versement d’une subvention à l’EHPAD 4. CONTRATS ET MARCHES PUBLIC
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Pub. on Feb. 20th 2013
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 24 octobre 2012 12/11/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 24 OCTOBRE 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AGRICOLE
Présentation par Sandrine CLAIR de l’avancée des réflexions sur le tourisme estival
FISAC / action...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 24 octobre 2012 12/11/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 OCTOBRE 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AGRICOLE Présentation par Sandrine CLAIR de l’avancée des réflexions sur le tourisme estival FISAC / action « démarche qualité » avec la chambre des Métiers : signature d’une convention de reversement des subventions 3. RESSOURCES HUMAINES Proposition de réorganisation du pôle fonctionnel suite au départ du DAF Espace musical – année scolaire 2012/2013 : - convention de mise à disposition d’un enseignant avec le SIVOM de Moûtiers (guitare) - convention de mise à disposition d’un enseignant avec la commune de Saint-Pierre d’Albigny (trombone et euphonium) Multi accueil Amstramgram : autorisation de signature du contrat avec le candidat retenu au poste d’infirmière Services techniques : - autorisation de signer le contrat avec le technicien (renfort provisoire) - créati
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Pub. on Nov. 12th 2012
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 26 septembre 2012 05/11/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 SEPTEMBRE 2012
1.
ADMINISTRATION GENERALE
Dématérialisation des convocations
2.
RESSOURCES HUMAINES
Espace Musical : autorisation de signature des contrats avec les candidats retenus aux postes
d’enseignants en...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 26 septembre 2012 05/11/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2012 1. ADMINISTRATION GENERALE Dématérialisation des convocations 2. RESSOURCES HUMAINES Espace Musical : autorisation de signature des contrats avec les candidats retenus aux postes d’enseignants en musique et théâtre Création d’un poste de technicien territorial à temps non complet pour besoin occasionnel 3. MARCHES PUBLICS Présentation de l’avancement du projet de l’Espace musical/ALSH, de la réalisation des travaux d’aménagement du Pressoir et des travaux de réalisation de la zone d’initiation au canoë-kayak 4. FINANCES Présentation des statistiques OPAH Demande de la MIHT : subvention d’équilibre pour le fonctionnement de l’abattoir de Bourg Saint Maurice Décision modificative n°4 : actualisation du montant du FPIC Versement d’une subvention à l’EHPAD 5. CULTURE Maison des Arts : modification des modalités d’organisation et de facturation des ateliers/
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Pub. on Nov. 5th 2012
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 29 août 2012 09/10/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 29 AOÛT 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des représentants des Versants d’Aime aux groupes de travail de l’APTV
Prise de position de...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 29 août 2012 09/10/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 AOÛT 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ADMINISTRATION GENERALE Désignation des représentants des Versants d’Aime aux groupes de travail de l’APTV Prise de position de principe pour l’octroi d’une subvention en 2013 à l’APTV pour les spectacles décentralisés et la participation financière et organisationnelle (en cours de définition) au service de transport collectif vers certains spectacles proposés par le Dôme. 3. ENVIRONNEMENT SPANC : intervention de VEOLIA, titulaire du marché de réalisation des contrôles : présentation 4. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADMR (2012-2017) 5. FINANCES Demande de subvention par Association TRANSITION Augmentation de la subvention annuelle octroyée à l’EAC Décision modificative n°3 relative à l’augmentation de la subvention annuelle octroyée à l’EAC 6.
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Pub. on Oct. 9th 2012
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 Juin 2012 28/06/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 20 JUIN 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE
Avenant n°1 à la convention d objectifs et de moyens avec l EAC (prévisionnel subvention 20132014)
Signature du...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 Juin 2012 28/06/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JUIN 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Avenant n°1 à la convention d objectifs et de moyens avec l EAC (prévisionnel subvention 20132014) Signature du contrat cantonal d animation avec l’EAC et le Conseil Général 3. FINANCES Ventilation de la subvention 2012 à l’EAC (politique petite enfance-enfance-jeunesse / animation socioculturelle) DM n°2 : reprise des écritures relatives à la clôture du budget du domicile collectif 4. CULTURE Fixation des tarifs 2012-2013 de l Espace Musical Fixation des tarifs 2012-2013 des ateliers et stages de la Maison des Arts 5. ENVIRONNEMENT SPANC : fixation des montants de redevance par type de contrôle 6. MARCHES PUBLICS - Attribution marché de travaux pour la réalisation de la zone d initiation à la pratique du canoë kayak (relance), - Attribution marché de fourniture de matéri
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Pub. on Oct. 9th 2012
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Le journal de la Communauté de communes des Versants d'Aime
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Pub. on June 18th 2012
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Restaurant
P
P
Accès par RN 90 au Gothard
Aime / Bourg Saint Maurice
Accès par
Macot la Plagne
Poste de
secours
Plage d’herbe
Isère
Plan d’eau
Plage de sable / Toboggan
Poste de secours : 04 79 04 16 44 • Police municipale : 04 79 09 22 10 • Restaurant : 06 74 29 01 11 • Parcours aventure : 06 62 06 35 57 • Acro Bungee :...
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Restaurant P P Accès par RN 90 au Gothard Aime / Bourg Saint Maurice Accès par Macot la Plagne Poste de secours Plage d’herbe Isère Plan d’eau Plage de sable / Toboggan Poste de secours : 04 79 04 16 44 • Police municipale : 04 79 09 22 10 • Restaurant : 06 74 29 01 11 • Parcours aventure : 06 62 06 35 57 • Acro Bungee : 06 87 22 46 90 • Aquabulles : 06 67 72 70 48 Nous comptons sur vous pour respecter les consignes de sécurité et laisser les lieux propres. Table pique-nique & barbecue (prévoir votre charbon de bois)T WC Toilettes D Douches WC WC D Jet d’eau Table de Ping-pong V Parking Vélos V V Voie ferrée T T T T T Chiens non autorisés Chiens en laisse autorisés sur la voie verte Aime (par la voie verte) Landry (par la voie verte) Parcours aventure Activité payante Volley-Ball Aire Basket-ball / Pétanque Accès par RN 90 au Gothard Aime / Bourg Saint MauricePlage de sable / Toboggan Zone de baignade surveillée Aire de jeux Acro Bungee Voie verte Aquabulles Base de loisirs des Versan
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Pub. on June 18th 2012
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 23 mai 2012 06/06/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 MAI 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Institution d une commission "aménagement du territoire" et désignation des membres
3.
ACTION SOCIALE ET...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 23 mai 2012 06/06/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 MAI 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ADMINISTRATION GENERALE Institution d une commission "aménagement du territoire" et désignation des membres 3. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Politique petite enfance / enfance / jeunesse : signature du contrat cantonal d’animation 20122014 avec l’EAC et le Conseil général Multi-accueil AMSTRAMGRAM : signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la période 2012-2014 4. RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi non permanent de technicien pour accroissement temporaire de l’activité à compter du 1er juillet 2012 : poursuite des missions pour l’installation du SPANC et les missions complémentaires. Conventions de mise à disposition de personnel avec la mairie d’Aime au profit de la communauté de communes pour la conduite du projet de zone d’activité économique
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Pub. on June 6th 2012
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