Projet d’Aménagement et de Développement Durables D O C U M E N T D E S Y N T H È S E
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL SEANCE DU 21 FEVRIER 2012 Présents : Titulaires : M. ETCHEGARAY, Mme GIBAUD-GENTILLI MM. DAUBAGNA, VOISIN, ABEBERRY, BERARD MM. LARRE, SEGUI, SALMON Mmes DARDY, BILLOT NAVARRE MM. DOLHATS, LARROQUE, LAMY, SAINT ESTEVEN, PAILLAUGUE, HIRIGOYEN MM. BAUDRY,... More
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES SCoT de l’agglomération de Bayonne et du sud des Landes SCoT de l’agglomération de Bayonne et du sud des Landes PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES VERS IONAMENDÉESUI TE AU DEBAT CONS EILSYNDICALDU 13/12/2011
1 SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L’AGGLOMERATION DE BAYONNE ET DU SUD DES LANDES 19 rue Jean Molinié 64100 BAYONNE Tél : 05. 59. 74. 02. 57 – Fax : 05. 59. 44. 72. 41 PROCES-VERBAL DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD CONSEIL SYNDICAL DU 13 DECEMBRE 2011 A 18H Présents : Titulaires : M.... More
Document d’aménagement Commercial Pour une armature commerciale équilibrée et complémentaire confortant l’armature urbaine de notre territoire Diagnostic – Projet – Premières orientations Support préparatoire : Comité de pilotage DAC - 31 Janvier 2012 1
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES SCoT de l’agglomération de Bayonne et du sud des Landes SCoT de l’agglomération de Bayonne et du sud des Landes PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES VERS IONSOUMISEAU D EBAT CONSEIL SY NDICALDU13/12/ 2011
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