Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 18 décembre 2012
Gérard CAUDRON
● Déplacement d un élu dans le cadre d un mandat spécial (déplacement de M.
Benabbou à
Paris pour les Assises du numérique)
Délibération adoptée à l unanimité
● Taxe sur les spectacles - Réduction à 8% du taux applicable à compter 1er...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 18 décembre 2012 Gérard CAUDRON ● Déplacement d un élu dans le cadre d un mandat spécial (déplacement de M. Benabbou à Paris pour les Assises du numérique) Délibération adoptée à l unanimité ● Taxe sur les spectacles - Réduction à 8% du taux applicable à compter 1er janvier 2013 Délibération adoptée à la majorité , Pierre-Jocelyn HUYGHE, Nathalie CONSTANT, Florence LECOCQ, Malik IFRI ayant voté contre, Marie AGBESSI, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● SAEM Haute-Borne - Compte-rendu annuel d activités 2011 Délibération adoptée à l unanimité ● Présentation du rapport annuel 2011 de Lille Métropole communauté urbaine (LMCU) Délibération adoptée à l unanimité Pascal MOYSON ● Actualisation du tableau des effectifs du personnel permanent Délibération adoptée à l unanimité Alain CARETTE ● Autorisation de signer les marchés Délibération adoptée à l unanimité Farid OUKAID ● Marché à procédure adaptée de fo
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Pub. on Dec. 20th 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mercredi 21 novembre 2012
Gérard CAUDRON
● Adhésion à l association Amorce
Délibération adoptée à l unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth
LEFEBVRE s étant abstenus
Maryvonne GIRARD
● Programmation des financements du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)...
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Compte rendu du conseil municipal du mercredi 21 novembre 2012 Gérard CAUDRON ● Adhésion à l association Amorce Délibération adoptée à l unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus Maryvonne GIRARD ● Programmation des financements du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) au titre de l année 2013 Délibération adoptée à l unanimité Pascal MOYSON ● Indemnité forfaitaire pour les fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes Délibération adoptée à l unanimité Pierre-Jocelyn HUYGHE ● Présentation du rapport d activité du Syndicat intercommunal de la fourrière animale Exercice 2011 Le conseil municipal prend acte Alain CARETTE ● Autorisation de signer les marchés Délibération adoptée à l unanimité ● Demande de subvention pour les travaux au centre nautique Babylone et à la piscine du Triolo Délibération adoptée à l unanimité Dominique FURNE ● Affectation des crédits destinés aux associations culturelles pour l année 2012 Délibération a
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Pub. on Nov. 22nd 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 23 octobre 2012
Michèle WERREBROUCK (finance)
● Budget Ville - Affectation des résultats de l exercice 2011
Délibération adoptée à l unanimité , Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant
abstenues
● Budget Ville - Budget supplémentaire 2012
Délibération adoptée à la...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 23 octobre 2012 Michèle WERREBROUCK (finance) ● Budget Ville - Affectation des résultats de l exercice 2011 Délibération adoptée à l unanimité , Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenues ● Budget Ville - Budget supplémentaire 2012 Délibération adoptée à la majorité , Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE ayant voté contre Daniel DUBOIS ● Désignation des conseillers de quartier d Ascq, Cité Scientifique, Haute-Borne Délibération adoptée à l unanimité Michèle WERREBROUCK (finance) ● SPIC Pompes Funèbres - Affectation des résultats de l exercice 2011 Délibération adoptée à l unanimité ● Budget Spic Pompes Funèbres - budget supplémentaire de l exercice 2012 Délibération adoptée à l unanimité Gérard CAUDRON ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats spéciaux (déplacement d André Laurent et de Pierre-Jocelyn Huyghe à Paris) Délibération adoptée à l unanimité Maryvonne GIRARD ● Demande de subvention - Gilets de protection des policie
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Pub. on Oct. 25th 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du jeudi 20 septembre 2012
Gérard CAUDRON
● Retrait du groupement d intérêt public Lille Métropole Rénovation urbaine (GIP-LM RU)
Délibération adoptée à l unanimité
● Quartier d Annappes - Désignation des représentants à la commission d appel d offres du
groupement de commandes pour la...
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Compte rendu du conseil municipal du jeudi 20 septembre 2012 Gérard CAUDRON ● Retrait du groupement d intérêt public Lille Métropole Rénovation urbaine (GIP-LM RU) Délibération adoptée à l unanimité ● Quartier d Annappes - Désignation des représentants à la commission d appel d offres du groupement de commandes pour la passation d un marché de maîtrise d oeuvre pour le réaménagement de la place de la République Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation d un représentant de la ville à la commission territoriale d insertion (CTI) du bassin d emploi de Lille - Délibération modificative Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la Maison de l emploi de Villeneuve d Ascq, Mons-en-Baroeul et les communes associées - Délibération modificative Délibération adoptée à l unanimité ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats spéciaux (déplacements d Yveline Van Caeneghem à Raciborz et à Leverkusen, d André Lauren
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 26 juin 2012
Michèle WERREBROUCK (finance)
● Approbation du compte administratif - Budget Ville - exercice 2011
Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth
LEFEBVRE s étant abstenus
● Approbation du compte administratif 2011 et...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 26 juin 2012 Michèle WERREBROUCK (finance) ● Approbation du compte administratif - Budget Ville - exercice 2011 Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● Approbation du compte administratif 2011 et affectation du résultat - régie municipale des pompes funèbres (SPIC) Délibération adoptée à l unanimité ● Approbation du compte de gestion 2011 - Budget Ville Délibération adoptée à l unanimité ● Approbation du compte de gestion 2011 - Régie municipale des pompes funèbres (SPIC) Délibération adoptée à l unanimité Gérard CAUDRON ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats spéciaux (visites de centres de vacances organisés par la Ville) Délibération adoptée à l unanimité ● Déplacements d élus dans le cadre de mandats spéciaux (colloque Distribution d énergie, débat économie sociale et solidaire) Délibération adoptée à l unanimité ● Déplacement d élus dans le cadre de mandats
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Pub. on June 29th 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 22 mai 2012
Gérard CAUDRON
● Déplacement de M.
Jean-Antoine Rossit et de Mme Roselyne Cinus à Oradour-sur-Glane
dans le cadre d un mandat spécial
Délibération adoptée à l unanimité
● Vente par la Ville de terrains à l Association des paralysés de France
Délibération adoptée...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 mai 2012 Gérard CAUDRON ● Déplacement de M. Jean-Antoine Rossit et de Mme Roselyne Cinus à Oradour-sur-Glane dans le cadre d un mandat spécial Délibération adoptée à l unanimité ● Vente par la Ville de terrains à l Association des paralysés de France Délibération adoptée à l unanimité Maryvonne GIRARD ● Demande de subvention FIPHFP - Travaux d accessibilité dans les locaux qui relèvent du Code du travail – Immeuble Mercury Délibération adoptée à l unanimité Pascal MOYSON ● Rémunération d un intervenant extérieur pour une formation à l utilisation du tonfa Délibération adoptée à l unanimité Alain CARETTE ● Reconstruction de la crèche familiale Nougatine – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Rénovation de la couverture de la salle Canteleu – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Aménagement du CAL Augustin-Thierry – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Autorisation de signer l
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Pub. on May 24th 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du lundi 16 avril 2012
Gérard CAUDRON
● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un
conseiller
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la SAEM
Haute-Borne
Délibération...
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Compte rendu du conseil municipal du lundi 16 avril 2012 Gérard CAUDRON ● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un conseiller Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la SAEM Haute-Borne Délibération adoptée à l unanimité ● SAEM Euralille – Rapport d activité annuel 2010 – ZAC du CIAG (Centre international d affaires des gares) et ZAC Euralille 2 Le conseil prend acte. ● Programme local de l habitat 2012-2018 - Premier projet Avis de la commune de Villeneuve d Ascq Délibération adoptée à l unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus. Florence LECOCQ ● Présentation du bilan de la politique villeneuvoise en faveur de l économie sociale et solidaire Le conseil prend acte. Maryvonne GIRARD ● Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la prévention et de la médiation au titre de l
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Pub. on Apr. 17th 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 27 mars 2012
Gérard CAUDRON
● Désignation d un adjoint suite à démission
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil de l UFR de langues,
littératures et civilisations étrangères (LLCE)
Délibération adoptée à l...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 mars 2012 Gérard CAUDRON ● Désignation d un adjoint suite à démission Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil de l UFR de langues, littératures et civilisations étrangères (LLCE) Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● Quartier Pont de Bois – Désignation des représentants à la commission d appel d offres du groupement de commandes pour la passation d un marché de maîtrise d œuvre sur les espaces publics Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● Quartier de la Résidence – Désignation des représentants à la commission d appel d offres du groupement de commandes pour la passation d un marché de maîtrise d œuvre sur les espaces publics Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s éta
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Pub. on Apr. 2nd 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 21 février 2012
Daniel DUBOIS
● Désignation des conseillers de quartier
Délibération adoptée à l unanimité
Michèle WERREBROUCK
● Débat d orientation budgétaire 2012
Délibération adoptée à l unanimité
André LAURENT
● Présentation du rapport annuel 2011 sur la situation de...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 21 février 2012 Daniel DUBOIS ● Désignation des conseillers de quartier Délibération adoptée à l unanimité Michèle WERREBROUCK ● Débat d orientation budgétaire 2012 Délibération adoptée à l unanimité André LAURENT ● Présentation du rapport annuel 2011 sur la situation de la ville en matière de développement durable Délibération adoptée à l unanimité Gérard CAUDRON ● LaM, musée d art moderne, d art contemporain et d art brut de Lille Métropole - Adhésion à l Établissement public de coopération culturelle (EPCC) et adoption des statuts Délibération adoptée à l unanimité ● LaM, musée d art moderne, d art contemporain et d art brut de Lille Métropole. Adhésion à l EPCC. Désignation du représentant de la Ville de Villeneuve d Ascq Délibération adoptée à l unanimité 1
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Pub. on Feb. 22nd 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 24 janvier 2012
Gérard CAUDRON
1.
Quartier Pont-de-Bois - Projet de renouvellement urbain - Étude de maîtrise d oeuvre sur les
espaces publics - Appel d offres ouvert - Groupement de commandes
Délibération adoptée à l unanimité
2.
Désignation d un représentant du conseil municipal...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 24 janvier 2012 Gérard CAUDRON 1. Quartier Pont-de-Bois - Projet de renouvellement urbain - Étude de maîtrise d oeuvre sur les espaces publics - Appel d offres ouvert - Groupement de commandes Délibération adoptée à l unanimité 2. Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil d administration de l UFR de physique Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 3. Représentation du conseil municipal au conseil d administration de la Mission locale Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 4. Représentation du conseil municipal au conseil d administration du GIP MDE-PLIE Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 5. Subvention exceptionnelle à l association de parents d élèves d
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Pub. on Jan. 30th 2012
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