SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr PLAN LOCAL D’URBANISME ANNEXES SANITAIRES PRESCRIPTION Délibération du conseil...
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SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr PLAN LOCAL D’URBANISME ANNEXES SANITAIRES PRESCRIPTION Délibération du conseil municipal du 27 janvier 2012 ARRET DU PROJET Délibération du conseil municipal du 20 décembre 2013 APPROBATION Délibération du conseil municipal du MODIFICATIONS – REVISIONS PARTIELLES MISES A JOUR 1. … 2. … 3. … 4. … 5. … 6. … DEPARTEMENT DU PUY DE DOME Commune de YRONDE et BURON 5.1
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