Commune de Nogent-sur-Oise
Département de l'Oise
Plan Local d’Urbanisme
6 – Annexes
Emplacements réservés
Servitude L123-2
ZNIEFF - ENS
Zones de bruit
Droit de Préemption Urbain
Règlement municipal de publicité
Secteurs de fouilles archéologiques
Défense...
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Commune de Nogent-sur-Oise
Département de l'Oise
Plan Local d’Urbanisme
6 – Annexes
Emplacements réservés
Servitude L123-2
ZNIEFF - ENS
Zones de bruit
Droit de Préemption Urbain
Règlement municipal de publicité
Secteurs de fouilles archéologiques
Défense extérieure contre Incendie
Servitude de passage le long de la Brèche
P.L.U. approuvé par Délibération du Conseil Municipal
en date du 17 octobre 2013
Société Urballiance
78, rue de Longchamp - 75116 Paris
urballiance@hotmail.fr
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