Compte-rendu décembre 2009

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2009 Ordre du jour Comptes-rendus de délégations : 211. Signature des marchés dans le cadre des délégations 212. Musée – tarifs des catalogues 213. Création d’une régie de recettes pour la patinoire... More

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2009 Ordre du jour Comptes-rendus de délégations : 211. Signature des marchés dans le cadre des délégations 212. Musée – tarifs des catalogues 213. Création d’une régie de recettes pour la patinoire --------------------------------------------------214. Patinoire – convention Ville / UCIAL 215. Patinoire – tarifs décembre 2009 216. ANRU – avenant lourd 217. Demande de subvention Conseil Général ANRU – jardins familiaux 218. Demande de subvention Conseil Général ANRU – rue Louise Damasse 219. Recensement général de la population en 2010 – indemnités aux agents recenseurs 220. Prévention spécialisée – convention d’habilitation et de partenariat Département de l’Eure / Ville de Vernon 221. Subvention exceptionnelle l’Arbre aux Légumes 222. Budget Ville – Décision Modificative n° 5 223. Création d’une régie dotée de l’autonomie financière 224. Régie des foires et marchés – statuts 225. Régie des foires et marchés – nomination des membres du Co Less