Compte-rendu juin 2009

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2009 Ordre du jour Compte rendus de délégations 86) Signature des marchés dans le cadre des délégations ----------------------------------------------87) Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – demande de... More

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2009 Ordre du jour Compte rendus de délégations 86) Signature des marchés dans le cadre des délégations ----------------------------------------------87) Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour le coordinateur du CLSPD 88) CLSPD – demande de subventions FIPD et autres organismes pour un programme d’actions de prévention en matière de sécurité routière 89) ANRU – rénovation urbaine des Boutardes 90) ZAC des Bourdines – aliénation terrain à la SCI du Goulet 91) Lotissement rue des Valmeux – clôture du budget annexe et reversement du résultat au budget principal de la Ville 92) Pompes Funèbres – clôture du budget annexe et reversement du résultat au budget principal de la Ville 93) Contrat Educatif Local 2009/2010 - subventions 94) Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – utilisation dotation 2008 95) Budget Ville – décision modificative n° Less