PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FENOUILLET
SEANCE DU : 24 JANVIER 2013 - 20H30
Ordre du jour :
Administration générale :
1- Compte rendu de la séance du 17 décembre 2012
2- Approbation de l’Agenda 21 local
3- Convention...
More
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FENOUILLET
SEANCE DU : 24 JANVIER 2013 - 20H30
Ordre du jour :
Administration générale :
1- Compte rendu de la séance du 17 décembre 2012
2- Approbation de l’Agenda 21 local
3- Convention d’occupation avec la gendarmerie
4- Modification des statuts du SIENAT
Marchés – contrats :
5- Compte rendu des décisions : information sur la signature des marchés
Enfance – Jeunesse :
6- Relais Assistantes Maternelles : convention avec la mairie de Lespinasse
Aménagement du territoire – Urbanisme - Environnement – Voirie :
7- ZAC de Piquepeyre : désignation de l’aménageur pour la concession d’aménagement
8- Convention de servitude avec ERDF
Finances :
9- Demande de subvention pour projets d’investissement
- MAIRIE DE FENOUILLET –
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
-SEANCE DU.
24/01/13Page 1
Less
