DÉPARTEMENT
CANTAL
ARRONDISSEMENT
AURILLAC
CANTON
MONTSALVY
Commune de MONTSALVY
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 février 2012
NOMBRE
de conseillers en exercice : 15
de présents : 12
de votants : 13
Abstention : 0
Pour :...
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DÉPARTEMENT
CANTAL
ARRONDISSEMENT
AURILLAC
CANTON
MONTSALVY
Commune de MONTSALVY
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 février 2012
NOMBRE
de conseillers en exercice : 15
de présents : 12
de votants : 13
Abstention : 0
Pour : 13 Contre : 0
Date convocation : 8 février
2012
Date publication : 16 février
2012
OBJET :
Chemin des Garrigues
Le Maire certifie qu’un extrait
de la présente délibération a
été publié le 16 février 2012,
qu’il a été présenté sans
observation et que la
convocation avait été
transmise le 8 février 2012.
Le Maire,
Michel PUECH
L’an deux mille douze, le 15 février, le Conseil Municipal de la commune de
MONTSALVY - Cantal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de
ses séances après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel
PUECH, Maire.
Etaient présents : M.
Michel PUECH, Maire, M.
Daniel ANADON, Mme Raymonde
TRELON, M.
Paul LACOSTE, M.
Robert ROQUES, Adjoints, M.
Roger MAZARD,
M.
Benoît MADAMOUR, M
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