Département de l’Aisne
Arrondissement de Château Thierry
Communauté de Communes
du Canton de Condé en Brie
Compte rendu
Conseil Communautaire du 29 mai 2012
Sommaire
Approbation du compte rendu du 12
avril 2012
Présentation du CEL
ALSH
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Département de l’Aisne
Arrondissement de Château Thierry
Communauté de Communes
du Canton de Condé en Brie
Compte rendu
Conseil Communautaire du 29 mai 2012
Sommaire
Approbation du compte rendu du 12
avril 2012
Présentation du CEL
ALSH
Conventions
Tarifs
Régie d’avance
Lignes budgétaires
Budget général
Budget Assainissement
Logements locatifs sociaux - Point sur
les loyers impayés
MEF - PSA - Subventions 2012
Service Aide à domicile - Forfaits Frais
Marché Enlèvement ordures
ménagères - Avenant n°2 au lot 1
Marché Déchets verts- Avenant n°2,
Touret
Étude des déchets - Convention de
groupement de commandes
Assainissement non collectif - Premiers
diagnostics, Demande de subventions
AESN
Assainissement collectif - Modification
du montant de la participation pour le
raccordement à l’égout
Questions diverses
Nombre de délégués en exercice : 52
Nombre de délégués présents : 35
Nombre de délégués votants : 35
CR 29/05/2012 1/12
Monsieur
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